2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-d'Ascq.
ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59650 à Villeneuve-d'Ascq.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ compte 2 autorisations recensées sur la période 18/05/2015 - 22/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/05/2015 - 22/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villeneuve-d'Ascq.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Montaigne, Villeneuve-d'Ascq (59650) | DP Locaux | NN954 | 5 046 m² | 10 m² | 2016/08/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
