2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Hilaire-du-Harcouët.
ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50000 à Saint-Lô.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE compte 5 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 28/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 01/07/2013 - 28/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Hilaire-du-Harcouët.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Du Palais De Justice, Coutances (50200) | PC Locaux | AI16, AI17 | 575 m² | 126 m² | 2026/04/28 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 104 Rue De Lapenty, Saint-Hilaire-du-Harcouët (50600) | DP Locaux | AM862 | 2 529 m² | 32 m² | 2022/06/13 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Lapenty, Saint-Hilaire-du-Harcouët (50600) | PC Locaux | AM862 | 2 529 m² | 565 m² | 2017/03/29 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croix De L Epine, Saint-Hilaire-du-Harcouët (50600) | PC Locaux | AD781, AD659 | 6 245 m² | 354 m² | 2014/09/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Ville Es Mesniers, Dinard (35800) | PC Logement | AL374 | 854 m² | 118 m² | 2013/07/01 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
