Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Avenu Jean Mermoz, Chaumont (52000) | PD | AM734 | 674 m² | 2021/04/23 |
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC - Permis de démolir
Active
780466033
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaumont.
Profil et organisation
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 52000 à Chaumont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
- SIRET du siège
- Sigle
- ADPEP
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Activité d’urbanisme de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2021 - 23/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/04/2021 - 23/04/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
1 autorisation sur la période 23/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chaumont.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE
SIREN 780490538
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE
SIREN 404344574
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
FONDATION LUCY LEBON
SIREN 780479606
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
CLUB NAUTIQUE DE LA LIEZ
SIREN 314118670
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ASSOCIATION IMMACULEE CONCEPTION
SIREN 325060465
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
REGIE RURALE
SIREN 414677377
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC ?
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC ?
Le profil de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable