ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC - Permis de construire et DP

Active
778586537 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Présentation détaillée de ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC

ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Buxy.

Profil et organisation

ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71640 à GIVRY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC

Activité d’urbanisme de ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC

ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2019 - 18/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2019 - 18/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC

2 autorisations sur la période 26/11/2019 - 18/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Buxy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Rue De Baranges, Buxy (71390) PC Locaux AP401, AP400 19 296 m² 1 149 m² 2021/03/18
8 Rue Des Bois Chevaux, Givry (71640) PC Locaux AC146, AC147 11 838 m² 572 m² 2019/11/26

Répartition géographique des autorisations de ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC

Sources des informations sur ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC ?
ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC ?
Le profil de ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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