2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Buxy.
ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71640 à Givry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2019 - 18/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/11/2019 - 18/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Buxy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De Baranges, Buxy (71390) | PC Locaux | AP401, AP400 | 19 296 m² | 1 149 m² | 2021/03/18 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Bois Chevaux, Givry (71640) | PC Locaux | AC146, AC147 | 11 838 m² | 572 m² | 2019/11/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
