ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES - Permis de construire et DP

Active
785956285 Association déclarée PME Créée le 01/01/1994

Infos clés

Présentation détaillée de ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES

ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fégréac.

Profil et organisation

ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44460 à FEGREAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES

Activité d’urbanisme de ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES

ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2023 - 17/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/05/2023 - 17/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES

2 autorisations sur la période 11/05/2023 - 17/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fégréac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Rue Jean Du Dresnay, Fégréac (44460) PC Locaux N892, XV291 12 003 m² 120 m² 2025/10/17
17 Rue Jean Du Dresnay, Fégréac (44460) PC Locaux N892, N891 8 606 m² 530 m² 2023/05/11

Répartition géographique des autorisations de ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES

Sources des informations sur ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES ?
ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES ?
Le profil de ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DE LA RESIDENCE DES TROIS RIVIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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