Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 297 Rue Saint Gery, Cahors (46000) | PD | BX454 | 2 043 m² | 2016/08/04 |
ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC - Permis de démolir
Cessée
430494757
Association déclarée
Créée le 01/01/1981
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC
ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cahors.
Profil et organisation
ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 46000 à Cahors.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1981
Siège social
Permis de démolir de ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC
Activité d’urbanisme de ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC
ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC compte 1 autorisation recensée sur la période 04/08/2016 - 04/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/08/2016 - 04/08/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC
1 autorisation sur la période 04/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Cahors.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
INSTITUT CAMILLE MIRET
SIREN 308186758
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
CEIIS
SIREN 327851390
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
FEDERATION OEUVRES LAIQUES DU LOT
SIREN 388109407
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ECAUSSYSTEME
SIREN 483091120
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR
SIREN 775608169
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE
SIREN 313029845
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC ?
ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC ?
Le profil de ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CAISSE ASSURANCE PLANTEURS TABAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable