2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Héricourt-en-Caux.
ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76600 au Havre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT compte 3 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 11/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/03/2013 - 11/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Héricourt-en-Caux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Haras, Tôtes (76890) | PC Locaux | AK108, AK105 | — | 3 224 m² | 2024/12/11 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bercail Saint Denis0B, Héricourt-en-Caux (76560) | PC Locaux | 0B5 | 6 965 m² | 463 m² | 2013/10/21 |
| Rte Du Bercail - Vc 01 Bercail Saint-Denis, Héricourt-en-Caux (76560) | PC Locaux | B190 | 37 950 m² | 572 m² | 2013/03/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
