ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT - Permis de construire et DP

Active
781061122 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Présentation détaillée de ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT

ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Héricourt-en-Caux.

Profil et organisation

ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76600 au Havre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT

Activité d’urbanisme de ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT

ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT compte 3 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 11/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/03/2013 - 11/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT

3 autorisations sur la période 08/03/2013 - 11/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Héricourt-en-Caux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Du Haras, Tôtes (76890) PC Locaux AK108, AK105 19 567 m² 3 224 m² 2024/12/11
Le Bercail Saint Denis0B, Héricourt-en-Caux (76560) PC Locaux 0B5 6 965 m² 463 m² 2013/10/21
Rte Du Bercail - Vc 01 Bercail Saint-Denis, Héricourt-en-Caux (76560) PC Locaux B190 37 950 m² 572 m² 2013/03/08

Répartition géographique des autorisations de ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT

Sources des informations sur ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT ?
ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT ?
Le profil de ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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