2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
12
Permis de démolir
2
ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-de-Bondeville.
ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76960 à Notre-Dame-de-Bondeville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE compte 14 autorisations recensées sur la période 13/07/2015 - 11/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 13/07/2015 - 11/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-Bondeville. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L Abbaye, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) | PC Locaux | AB399 | 186 479 m² | 2 644 m² | 2015/07/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 22/09/2017 - 14/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-Bondeville. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L'abbaye, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) | PD | AB399 | 186 479 m² | 2025/01/14 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L'abbaye, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) | PD | AB399 | 186 479 m² | 2017/09/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
