ASPA II - Permis de construire et DP

Active
790028351 SAS, société par actions simplifiée Créée le 15/12/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASPA II

ASPA II est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savigny-en-Véron.

Profil et organisation

ASPA II est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 37420 à AVOINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASPA II
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/12/2012
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASPA II

Activité d’urbanisme de ASPA II

ASPA II compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2015 - 01/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASPA II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2015 - 01/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASPA II

2 autorisations sur la période 18/03/2015 - 01/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Savigny-en-Véron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASPA II dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bonne Boisseau, Savigny-en-Véron (37420) PC Locaux ZD35, ZD36 52 735 m² 18 249 m² 2017/12/01
Les Champs Fleuris, Savigny-en-Véron (37420) PC Locaux AE795 27 257 m² 14 508 m² 2015/03/18

Répartition géographique des autorisations de ASPA II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASPA II

Sources des informations sur ASPA II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASPA II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASPA II ?
ASPA II est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASPA II ?
Le profil de ASPA II recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASPA II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASPA II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASPA II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides