Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 B Chemin Des Echarmeaux, Vaulx-en-Velin (69120) | PD | AW206 | 13 707 m² | 2023/02/03 |
A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE - Permis de démolir
Active
320565807
Association déclarée
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE
A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaulx-en-Velin.
Profil et organisation
A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69008 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis de démolir de A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE
Activité d’urbanisme de A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE
A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/02/2023 - 03/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/02/2023 - 03/02/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE
1 autorisation sur la période 03/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vaulx-en-Velin.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOC DIOCESAINE DE LYON
SIREN 313401093
Même département de siège
20 autorisations
16 PC
4 PD
ITINOVA
SIREN 775646615
Même département de siège
17 autorisations
14 PC
3 PD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON
SIREN 779904671
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
ADAPEI 69
SIREN 775648280
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
OVE
SIREN 801252719
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
ASSOCIATION LA BARMONDIERE LONGCHAMP
SIREN 308050418
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE ?
A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE ?
Le profil de A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à A.S.P. DE VAULX LA GRANDE ILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable