Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Pouamon, La Roche-Jaudy (22450) | PD | AB63 | 1 081 m² | 2016/08/19 |
ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES - Permis de démolir
Active
388670143
Association déclarée
PME
Créée le 23/09/1975
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES
ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-Jaudy.
Profil et organisation
ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/09/1975
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES
Activité d’urbanisme de ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES
ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/08/2016 - 19/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/08/2016 - 19/08/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES
1 autorisation sur la période 19/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Roche-Jaudy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE
SIREN 400944476
Même département de siège
22 autorisations
15 PC
7 PD
ASS DIOCESAINE DE ST BRIEUC
SIREN 777459926
Même département de siège
20 autorisations
17 PC
3 PD
FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD
SIREN 387944796
Même département de siège
19 autorisations
14 PC
5 PD
OGEC DE LAMBALLE
SIREN 777380940
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
1 PA
1 PD
ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR
SIREN 775568884
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
2 PD
LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE POMMERIT
SIREN 777441247
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
Sources des informations sur ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES ?
ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES ?
Le profil de ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASOCIATION ECOLES LIBRES DES FILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable