ASL HORIZON MONTCIEL - Permis de construire et DP

Active
942686726 Association syndicale libre Créée le 16/01/2025

Infos clés

Présentation détaillée de ASL HORIZON MONTCIEL

ASL HORIZON MONTCIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dinan.

Profil et organisation

ASL HORIZON MONTCIEL est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 33000 à Bordeaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASL HORIZON MONTCIEL
SIREN
Forme juridique
Association syndicale libre
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/01/2025

Siège social

Permis de construire et DP de ASL HORIZON MONTCIEL

Activité d’urbanisme de ASL HORIZON MONTCIEL

ASL HORIZON MONTCIEL compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2023 - 02/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASL HORIZON MONTCIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/06/2023 - 02/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASL HORIZON MONTCIEL

1 autorisation sur la période 02/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Dinan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASL HORIZON MONTCIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASL HORIZON MONTCIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASL HORIZON MONTCIEL

Sources des informations sur ASL HORIZON MONTCIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASL HORIZON MONTCIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASL HORIZON MONTCIEL ?
ASL HORIZON MONTCIEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASL HORIZON MONTCIEL ?
Le profil de ASL HORIZON MONTCIEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASL HORIZON MONTCIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASL HORIZON MONTCIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASL HORIZON MONTCIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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