ARTUS - Permis de construire et DP

Active
572072106 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/01/1971

Infos clés

Présentation détaillée de ARTUS

ARTUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avrillé.

Profil et organisation

ARTUS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49240 à AVRILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARTUS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 27.11Z - Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
SIRET du siège
Date de création
01/01/1971
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ARTUS

Activité d’urbanisme de ARTUS

ARTUS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2017 - 15/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2017 - 15/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARTUS

2 autorisations sur la période 22/09/2017 - 15/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Avrillé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
37 Chemin Du Champs Des Marty, Avrillé (49240) PC Locaux BD129, BD134 26 m² 608 m² 2023/06/15
37 Chemi Du Champ Des Martyrs, Avrillé (49240) PC Locaux BD129, BD134 37 157 m² 480 m² 2017/09/22

Répartition géographique des autorisations de ARTUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ARTUS

Sources des informations sur ARTUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTUS ?
ARTUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTUS ?
Le profil de ARTUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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