Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 331 Chemin De La Croix De Fer, Limas (69400) | PC Locaux | AN260 | — | 66 m² | 2017/10/17 |
ARTIAL MILLESIME - Permis de construire et DP
Active
807628854
Société civile immobilière
Créée le 20/10/2014
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de ARTIAL MILLESIME
ARTIAL MILLESIME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limas.
Profil et organisation
ARTIAL MILLESIME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69380 à Chazay-d'Azergues.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARTIAL MILLESIME
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/10/2014
Siège social
Permis de construire et DP de ARTIAL MILLESIME
Activité d’urbanisme de ARTIAL MILLESIME
ARTIAL MILLESIME compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2017 - 17/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTIAL MILLESIME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/10/2017 - 17/10/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ARTIAL MILLESIME
1 autorisation sur la période 17/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Limas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTIAL MILLESIME dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ARTIAL MILLESIME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARTIAL MILLESIME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR
SIREN 920394798
Même secteur et même département
58 autorisations
57 PC
1 PD
SAONE AZERGUES
SIREN 305176992
Même secteur et même département
48 autorisations
46 PC
2 PD
CONSEIL FONCIER INVESTISSEMENT
SIREN 400508230
Même secteur et même département
47 autorisations
47 PC
CMC PROMOTION
SIREN 353136047
Même secteur et même département
35 autorisations
32 PC
1 PA
2 PD
LOGIR
SIREN 892740291
Même secteur et même département
32 autorisations
29 PC
2 PA
1 PD
SNC LE CLOS PONCELET
SIREN 750616369
Même secteur et même département
29 autorisations
29 PC
Sources des informations sur ARTIAL MILLESIME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARTIAL MILLESIME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTIAL MILLESIME ?
ARTIAL MILLESIME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTIAL MILLESIME ?
Le profil de ARTIAL MILLESIME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTIAL MILLESIME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTIAL MILLESIME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTIAL MILLESIME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable