ARTFEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ARTFEL
ARTFEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poses.
Profil et organisation
ARTFEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27740 à POSES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARTFEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2007
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ARTFEL
Activité d’urbanisme de ARTFEL
ARTFEL compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 06/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTFEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ARTFEL
1 autorisation sur la période 26/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Poses. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTFEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Port, Poses (27740) | PC Logement | ZA245 | 1 922 m² | 105 m² | 2013/02/26 |
Permis de démolir de ARTFEL
1 autorisation sur la période 06/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Poses. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 86 Rue Des Masures, Poses (27740) | PD | B1735 | 431 m² | 2025/05/06 |
Répartition géographique des autorisations de ARTFEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARTFEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ARTFEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.