basedespermis.fr

ARTEMIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
490151685 Association déclarée ETI Créée le 01/06/2006

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Siège

Vienne (86)

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

12

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ARTEMIS

ARTEMIS est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Châtellerault.

Profil et organisation

ARTEMIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 86440 à Migné-Auxances.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARTEMIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Date de création
01/06/2006
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ARTEMIS

Activité d’urbanisme de ARTEMIS

ARTEMIS compte 13 autorisations recensées sur la période 24/05/2013 - 11/09/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTEMIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

24/05/2013 - 11/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de ARTEMIS

12 autorisations sur la période 24/05/2013 - 11/09/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Châtellerault. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTEMIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis de démolir de ARTEMIS

1 autorisation sur la période 18/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Châtellerault. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de démolir en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
13 Rue Aime Souche, Châtellerault (86100) PD AZ586, AZ589 11 068 m² 2013/12/18

Répartition géographique des autorisations de ARTEMIS

5 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Châtellerault

5 autorisations

Vivonne

4 autorisations

Iteuil

2 autorisations

Ligugé

1 autorisation

Migné-Auxances

1 autorisation

Département représenté

Vienne (86)

13 autorisations

Demandeurs comparables à ARTEMIS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE
SIREN 300536257
Même département de siège
8 autorisations 7 PC 1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE POITIERS
SIREN 781563697
Même département de siège
6 autorisations 4 PC 2 PD
FEDERATION DE L'HABITAT REVERSIBLE
SIREN 924622731
Même département de siège
5 autorisations 5 PA
ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT
SIREN 781580246
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
BTP CFA POITOU CHARENTES
SIREN 301075339
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
ASS UTILIS REIN ARTIFICIEL POITOU-CHTES
SIREN 312705866
Même département de siège
3 autorisations 2 PC 1 PD

Sources des informations sur ARTEMIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTEMIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTEMIS ?
ARTEMIS est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTEMIS ?
Le profil de ARTEMIS recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTEMIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTEMIS concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTEMIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides