ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS - Permis de construire et DP

Active
793993064 Société civile immobilière Créée le 14/06/2013

Présentation détaillée de ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS

ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Luce-sur-Loire.

Profil et organisation

ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44300 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS

Activité d’urbanisme de ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS

ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/10/2013 - 04/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/10/2013 - 04/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS

2 autorisations sur la période 18/10/2013 - 04/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Luce-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Jean Mermoz Zac De La Maison Neuve 2, Sainte-Luce-sur-Loire (44980) PC Locaux AY123 3 829 m² 292 m² 2023/10/04
Adresse Non Renseignée, Sainte-Luce-sur-Loire (44980) PC Locaux 201 m² 2013/10/18

Répartition géographique des autorisations de ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS

Sources des informations sur ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS ?
ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS ?
Le profil de ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTAUD FRERES INVESTISSEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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