2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
ARSAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Traînou.
ARSAM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARSAM compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2022 - 13/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARSAM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Traînou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARSAM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1245 Rue De La Republique, Traînou (45470) | PC Locaux | ZN83 | 6 677 m² | 1 271 m² | 2022/09/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Traînou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1245 Rue De La Republique, Traînou (45470) | PA | ZN83 | 8 891 m² | 2022/03/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
