C T VAL DE LOIRE est associé à 27 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 27 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Meung-sur-Loire.
Profil et organisation
C T VAL DE LOIRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 45130 à Baule.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
C T VAL DE LOIRE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Sigle
CTVL
Date de création
01/01/1970
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis de construire et DP de C T VAL DE LOIRE
Activité d’urbanisme de C T VAL DE LOIRE
C T VAL DE LOIRE compte 27
autorisations recensées
sur la période 23/09/2013 - 29/05/2015,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C T VAL DE LOIRE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
27
Période couverte
23/09/2013 - 29/05/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Évolution annuelle des autorisations de C T VAL DE LOIRE
C T VAL DE LOIRE apparaît dans les données sur 3 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 14 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de C T VAL DE LOIRE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2015
2
-85,7 %
2
0
0
2014
14
+27,3 %
14
0
0
2013
11
-
11
0
0
Permis de construire et DP de C T VAL DE LOIRE
27 autorisations sur la période 23/09/2013 - 29/05/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Meung-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C T VAL DE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur C T VAL DE LOIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C T VAL DE LOIRE ?
C T VAL DE LOIRE est associé à 27 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C T VAL DE LOIRE ?
Le profil de C T VAL DE LOIRE recense 27 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C T VAL DE LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C T VAL DE LOIRE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C T VAL DE LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.