ARSAM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
910086701 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 20/01/2022

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ARSAM

ARSAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Traînou.

Profil et organisation

ARSAM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 45000 à ORLEANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARSAM
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
20/01/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ARSAM

Activité d’urbanisme de ARSAM

ARSAM compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2022 - 13/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARSAM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2022 - 13/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARSAM

1 autorisation sur la période 13/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Traînou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARSAM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1245 Rue De La Republique, Traînou (45470) PC Locaux ZN83 6 677 m² 1 271 m² 2022/09/13

Permis d'aménager de ARSAM

1 autorisation sur la période 14/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Traînou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1245 Rue De La Republique, Traînou (45470) PA ZN83 8 891 m² 2022/03/14

Répartition géographique des autorisations de ARSAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ARSAM

Sources des informations sur ARSAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARSAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARSAM ?
ARSAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARSAM ?
Le profil de ARSAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARSAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARSAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARSAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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