Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Village, Maillat (01430) | PA | AB14 | 4 730 m² | 2025/04/10 |
ARPENTUA - Permis d'aménager
Active
983415571
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
PME
Créée le 22/12/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ARPENTUA
ARPENTUA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maillat.
Profil et organisation
ARPENTUA est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01130 à Nantua.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARPENTUA
- SIREN
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 71.12A - Activité des géomètres
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/12/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de ARPENTUA
Activité d’urbanisme de ARPENTUA
ARPENTUA compte 1 autorisation recensée sur la période 10/04/2025 - 10/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ARPENTUA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/04/2025 - 10/04/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ARPENTUA
1 autorisation sur la période 10/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Maillat.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ARPENTUA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARPENTUA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LORI
SIREN 752435701
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
A.C.E. INGENIERIE
SIREN 349212688
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
GP AMENAGEMENTS
SIREN 530329069
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
1 PA
1 PD
IN TERRA
SIREN 794415612
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
1 PA
2 PD
ADRIENNE INVESTISSEMENT IMMOBILIER
SIREN 814734174
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ATELIER T.A
SIREN 444091326
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ARPENTUA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARPENTUA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARPENTUA ?
ARPENTUA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARPENTUA ?
Le profil de ARPENTUA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARPENTUA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARPENTUA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARPENTUA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable