ARPEGE - Permis de construire et DP

Active
811263763 Société civile immobilière Créée le 16/03/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ARPEGE

ARPEGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Albertville.

Profil et organisation

ARPEGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30800 à SAINT-GILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARPEGE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
16/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de ARPEGE

Activité d’urbanisme de ARPEGE

ARPEGE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2015 - 13/02/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARPEGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/09/2015 - 13/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ARPEGE

2 autorisations sur la période 11/09/2015 - 13/02/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Albertville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARPEGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
40 Chemin De La Pachaudie, Albertville (73200) PC Logement AT320 339 m² 135 m² 2017/02/13
109 Chemi Des Dupines, Alès (30100) PC Logement CO367 3 375 m² 496 m² 2015/09/11

Répartition géographique des autorisations de ARPEGE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ARPEGE

Sources des informations sur ARPEGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARPEGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARPEGE ?
ARPEGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARPEGE ?
Le profil de ARPEGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARPEGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARPEGE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARPEGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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