ARPAT - Permis de construire et DP

Active
532575495 Société civile immobilière Créée le 20/04/2011

Infos clés

Présentation détaillée de ARPAT

ARPAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bozel.

Profil et organisation

ARPAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73350 à FEISSONS-SUR-SALINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARPAT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/04/2011

Siège social

Permis de construire et DP de ARPAT

Activité d’urbanisme de ARPAT

ARPAT compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2016 - 02/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARPAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/04/2016 - 02/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARPAT

2 autorisations sur la période 08/04/2016 - 02/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bozel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARPAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
497 Rue De La Prairie, Bozel (73350) PC Locaux G2603 440 m² 68 m² 2024/02/02
Rue De La Prairie Za De La Prairie, Bozel (73350) PC Mixte G2602, G2603 880 m² 713 m² 2016/04/08

Répartition géographique des autorisations de ARPAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ARPAT

Sources des informations sur ARPAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARPAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARPAT ?
ARPAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARPAT ?
Le profil de ARPAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARPAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARPAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARPAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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