ARPAT - Permis de construire et DP

Cessée
514210194 Société civile immobilière Créée le 04/08/2009

Présentation détaillée de ARPAT

ARPAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thorigny-sur-Marne.

Profil et organisation

ARPAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77400 à Thorigny-sur-Marne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ARPAT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/08/2009

Siège social

Permis de construire et DP de ARPAT

Activité d’urbanisme de ARPAT

ARPAT compte 1 autorisation recensée sur la période 25/07/2015 - 25/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARPAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/07/2015 - 25/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARPAT

1 autorisation sur la période 25/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Thorigny-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARPAT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Rue Aristide Briand / Rue, Thorigny-sur-Marne (77400) DP Logement AM157 268 m² 110 m² 2015/07/25

Répartition géographique des autorisations de ARPAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ARPAT

Sources des informations sur ARPAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARPAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARPAT ?
ARPAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARPAT ?
Le profil de ARPAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARPAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARPAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARPAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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