2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ARDECHE APPLICATIONS TECHNIQUES D'ELECTRICITE ET DE MESURES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-Saint-Andéol.
ARDECHE APPLICATIONS TECHNIQUES D'ELECTRICITE ET DE MESURES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 07700 à Bourg-Saint-Andéol.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARDECHE APPLICATIONS TECHNIQUES D'ELECTRICITE ET DE MESURES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2018 - 05/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARDECHE APPLICATIONS TECHNIQUES D'ELECTRICITE ET DE MESURES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/10/2018 - 05/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-Saint-Andéol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARDECHE APPLICATIONS TECHNIQUES D'ELECTRICITE ET DE MESURES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Chemin D'encros, Bourg-Saint-Andéol (07700) | PC Locaux | AE467, AE617 | 22 930 m² | 662 m² | 2022/02/05 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Chemi D'encros, Bourg-Saint-Andéol (07700) | PC Locaux | AE617 | 20 000 m² | 816 m² | 2018/10/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
