ARCC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ARCC
ARCC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mortagne-sur-Sèvre.
Profil et organisation
ARCC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85590 à SAINT-MALO-DU-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARCC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/07/2019
Siège social
Permis de construire et DP de ARCC
Activité d’urbanisme de ARCC
ARCC compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2021 - 30/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARCC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ARCC
2 autorisations sur la période 14/12/2021 - 30/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Mortagne-sur-Sèvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARCC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Rue De La Tour De Guet, Mortagne-sur-Sèvre (85290) | PC Logement | ZH158 | 375 m² | 90 m² | 2024/01/30 |
| 9 Rue Du Bardeau, Treize-Vents (85590) | PC Logement | B958 | 592 m² | 112 m² | 2021/12/14 |
Répartition géographique des autorisations de ARCC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARCC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ARCC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.