2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
API-DOUCEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Essert.
API-DOUCEUR est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90330 à Chaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
API-DOUCEUR compte 3 autorisations recensées sur la période 29/08/2024 - 20/02/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour API-DOUCEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/08/2024 - 20/02/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Essert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à API-DOUCEUR dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Essert (90850) | DP Locaux | — | — | 5 m² | 2024/09/10 |
| Rue Du Lavoir, Foussemagne (90150) | DP Locaux | ZC17 | — | 5 m² | 2024/08/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
