2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Amand-les-Eaux.
APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59410 à Anzin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/09/2014 - 03/08/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/09/2014 - 05/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Amand-les-Eaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Leonce Malecot, Saint-Amand-les-Eaux (59230) | PC Locaux | BV327 | 7 630 m² | 1 408 m² | 2014/09/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Amand-les-Eaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Leonce Malecot, Saint-Amand-les-Eaux (59230) | PD | BV72 | 524 m² | 2026/08/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
