APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS - Permis de construire et DP

Active
775627292 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS

APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Amand-les-Eaux.

Profil et organisation

APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59410 à ANZIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS

Activité d’urbanisme de APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS

APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2014 - 05/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/09/2014 - 05/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS

2 autorisations sur la période 25/09/2014 - 05/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Amand-les-Eaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
456 Rue Nestor Bouliez, Vieux-Condé (59690) PC Locaux BD409 7 495 m² 108 m² 2021/08/05
6 Rue Leonce Malecot, Saint-Amand-les-Eaux (59230) PC Locaux BV327 7 630 m² 1 408 m² 2014/09/25

Répartition géographique des autorisations de APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS

Sources des informations sur APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS ?
APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS ?
Le profil de APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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