basedespermis.fr

APEI DE L'AUBE - Permis de construire et DP

Active
775555261 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Siège

Aube (10)

Permis de construire et DP

14

Présentation détaillée de APEI DE L'AUBE

APEI DE L'AUBE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Mesnil-Saint-Loup.

Profil et organisation

APEI DE L'AUBE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 10000 à Troyes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
APEI DE L'AUBE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
88 - Action sociale sans hébergement
SIRET du siège
Sigle
ESAT
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de APEI DE L'AUBE

Activité d’urbanisme de APEI DE L'AUBE

APEI DE L'AUBE compte 14 autorisations recensées sur la période 30/06/2014 - 10/10/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APEI DE L'AUBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

30/06/2014 - 10/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de APEI DE L'AUBE

14 autorisations sur la période 30/06/2014 - 10/10/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Mesnil-Saint-Loup.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APEI DE L'AUBE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

Années

Autorisations en 2022

6 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
29 Avenue Des Martyrs De La R, Troyes (10000) PC Locaux AE362, AE372 20 605 m² 2 064 m² 2022/10/10
8 Rue Des Fosses, Mesnil-Saint-Loup (10190) PC Locaux AB10, AB11 5 608 m² 109 m² 2022/09/16
8 Rue Des Fosses, Mesnil-Saint-Loup (10190) PC Locaux AB291, AB191 5 607 m² 66 m² 2022/07/06
8 Rue Des Fosses, Mesnil-Saint-Loup (10190) PC Locaux AB291, AB191 5 607 m² 138 m² 2022/07/06
8 Rue Des Fosses, Mesnil-Saint-Loup (10190) PC Locaux AB291, AB191 5 607 m² 737 m² 2022/07/06
4 Rue Des Mesanges, Saint-Parres-aux-Tertres (10410) PC Locaux AO48, AO49 20 753 m² 75 m² 2022/01/27

1 à 6 sur 6 autorisations

Répartition géographique des autorisations de APEI DE L'AUBE

7 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Mesnil-Saint-Loup

4 autorisations

Saint-Parres-aux-Tertres

3 autorisations

Saint-Lyé

2 autorisations

Troyes

2 autorisations

Maizières-la-Grande-Paroisse

1 autorisation

Romilly-sur-Seine

1 autorisation

Vendeuvre-sur-Barse

1 autorisation

Département représenté

Aube (10)

14 autorisations

Région représentée

Grand Est

14 autorisations

Demandeurs comparables à APEI DE L'AUBE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOCIATION IMMOBILIERE DU DIOCESE DE TROYES POUR L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ""AIDTEC""""
SIREN 840910723
Même département de siège
7 autorisations 7 PC
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
SIREN 314693706
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
LYCEE DES CORDELIERS
SIREN 302754536
Même département de siège
3 autorisations 2 PC 1 PD
ASS SOCIALE SANITAIRE GESTION
SIREN 303323893
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
ASSOCIATION RAPHAEL
SIREN 391979341
Même département de siège
3 autorisations 2 PC 1 PD
ASSOCIATION SAINT LOUP
SIREN 412107195
Même département de siège
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur APEI DE L'AUBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APEI DE L'AUBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APEI DE L'AUBE ?
APEI DE L'AUBE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APEI DE L'AUBE ?
Le profil de APEI DE L'AUBE recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APEI DE L'AUBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APEI DE L'AUBE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APEI DE L'AUBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides