AO2JPL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
910350271 Société civile immobilière Créée le 15/02/2022

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de AO2JPL

AO2JPL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champforgeuil.

Profil et organisation

AO2JPL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 21820 LABERGEMENT-LES-SEURRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AO2JPL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/02/2022

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AO2JPL

Activité d’urbanisme de AO2JPL

AO2JPL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/05/2022 - 28/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AO2JPL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/05/2022 - 28/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AO2JPL

1 autorisation sur la période 28/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Champforgeuil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AO2JPL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Andre Marie Ampere, Champforgeuil (71530) PC Locaux AA164, AA150 1 314 m² 14 m² 2022/06/28

Permis de démolir de AO2JPL

1 autorisation sur la période 09/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Champforgeuil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Abdre Marie Ampere, Champforgeuil (71530) PD AA164, AA150 1 314 m² 2022/05/09

Répartition géographique des autorisations de AO2JPL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à AO2JPL

Sources des informations sur AO2JPL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AO2JPL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AO2JPL ?
AO2JPL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AO2JPL ?
Le profil de AO2JPL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AO2JPL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AO2JPL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AO2JPL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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