AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
820897478 Association déclarée Créée le 03/06/2016

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montceau-les-Mines.

Profil et organisation

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 71990 SAINT-LEGER-SOUS-BEUVRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
03/06/2016

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY

Activité d’urbanisme de AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2018 - 23/09/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/07/2018 - 23/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY

1 autorisation sur la période 23/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Berain-sous-Sanvignes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Forge, Saint-Berain-sous-Sanvignes (71300) PC Locaux AB240, AB241 1 317 m² 1 m² 2019/09/23

Permis d'aménager de AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY

1 autorisation sur la période 26/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Montceau-les-Mines. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Paquier, Montceau-les-Mines (71300) PA AI270, AI271 14 821 m² 2018/07/26

Répartition géographique des autorisations de AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY

Sources des informations sur AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY ?
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY ?
Le profil de AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST LEGER SOUS BEUVRAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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