basedespermis.fr

AMENAGEMENT ET TERRITOIRE - Permis de construire et DP

Active
490048311 Société en nom collectif PME Créée le 10/04/2006

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE

AMENAGEMENT ET TERRITOIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme en 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frangy.

Profil et organisation

AMENAGEMENT ET TERRITOIRE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 01500 à Ambérieu-en-Bugey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AMENAGEMENT ET TERRITOIRE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
10/04/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE

Activité d’urbanisme de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE

AMENAGEMENT ET TERRITOIRE compte 6 autorisations recensées sur la période 23/04/2020 - 23/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AMENAGEMENT ET TERRITOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

23/04/2020 - 23/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE

6 autorisations sur la période 23/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Frangy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AMENAGEMENT ET TERRITOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

6 autorisations affichées pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Sur Creux Ouest Balcon Des Usses, Frangy (74270) PC Logement 0A2247, 0A2548 5 591 m² 103 m² 2020/04/23
Sur Creux Ouest Balcon Des Usses, Frangy (74270) PC Logement 0A2485, 0A2546 510 m² 103 m² 2020/04/23
Sur Creux Ouest Balcon Des Usses, Frangy (74270) PC Logement 0A2484, 0A2474 470 m² 99 m² 2020/04/23
Sur Creux Ouest Balcon Des Usses, Frangy (74270) PC Logement 0A2480, 0A2483 494 m² 99 m² 2020/04/23
Sur Creux Ouest Balcon Des Usses, Frangy (74270) PC Logement 0A2472, 0A2479 628 m² 98 m² 2020/04/23
Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2463, 0A2478 335 m² 98 m² 2020/04/23

Répartition géographique des autorisations de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Frangy

6 autorisations

Département représenté

Haute-Savoie (74)

6 autorisations

Demandeurs comparables à AMENAGEMENT ET TERRITOIRE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

THEMIS AMENAGEUR
SIREN 532799517
Même département de siège
50 autorisations 33 PC 16 PA 1 PD
GALAXY
SIREN 811339977
Même département de siège
38 autorisations 35 PC 3 PA
SIT FONCIER
SIREN 483301099
Même département de siège
24 autorisations 11 PC 13 PA
OPTIMUM PROMOTION
SIREN 533865325
Même département de siège
24 autorisations 2 PC 22 PA
OBJECTIF PIERRE
SIREN 402839039
Même département de siège
23 autorisations 17 PC 6 PA
BRUNET ECO-AMENAGEMENT
SIREN 334202488
Même département de siège
21 autorisations 15 PC 6 PA

Sources des informations sur AMENAGEMENT ET TERRITOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AMENAGEMENT ET TERRITOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMENAGEMENT ET TERRITOIRE ?
AMENAGEMENT ET TERRITOIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMENAGEMENT ET TERRITOIRE ?
Le profil de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMENAGEMENT ET TERRITOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMENAGEMENT ET TERRITOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMENAGEMENT ET TERRITOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides