AMENAGEMENT ET TERRITOIRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE
AMENAGEMENT ET TERRITOIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme en 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frangy.
Profil et organisation
AMENAGEMENT ET TERRITOIRE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 01500 à AMBERIEU-EN-BUGEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AMENAGEMENT ET TERRITOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/04/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE
Activité d’urbanisme de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE
AMENAGEMENT ET TERRITOIRE compte 6 autorisations recensées sur la période 23/04/2020 - 23/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AMENAGEMENT ET TERRITOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE
6 autorisations sur la période 23/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Frangy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AMENAGEMENT ET TERRITOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur Creux Ouest Balcon Des Usses, Frangy (74270) | PC Logement | 0A2247, 0A2548 | 5 591 m² | 103 m² | 2020/04/23 |
| Sur Creux Ouest Balcon Des Usses, Frangy (74270) | PC Logement | 0A2485, 0A2546 | 510 m² | 103 m² | 2020/04/23 |
| Sur Creux Ouest Balcon Des Usses, Frangy (74270) | PC Logement | 0A2484, 0A2474 | 470 m² | 99 m² | 2020/04/23 |
| Sur Creux Ouest Balcon Des Usses, Frangy (74270) | PC Logement | 0A2480, 0A2483 | 494 m² | 99 m² | 2020/04/23 |
| Sur Creux Ouest Balcon Des Usses, Frangy (74270) | PC Logement | 0A2472, 0A2479 | 628 m² | 98 m² | 2020/04/23 |
| Sur Creux Ouest, Frangy (74270) | PC Logement | 0A2463, 0A2478 | 335 m² | 98 m² | 2020/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de AMENAGEMENT ET TERRITOIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AMENAGEMENT ET TERRITOIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AMENAGEMENT ET TERRITOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.