AMENAGEMENT DU VALOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Russy-Bémont.
Profil et organisation
AMENAGEMENT DU VALOIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 60117 à Russy-Bémont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
AMENAGEMENT DU VALOIS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
AMENAGEMENT DU VALOIS compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/12/2016 - 02/12/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AMENAGEMENT DU VALOIS, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/12/2016 - 02/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de AMENAGEMENT DU VALOIS
1 autorisation sur la période 02/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Russy-Bémont.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AMENAGEMENT DU VALOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AMENAGEMENT DU VALOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMENAGEMENT DU VALOIS ?
AMENAGEMENT DU VALOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMENAGEMENT DU VALOIS ?
Le profil de AMENAGEMENT DU VALOIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMENAGEMENT DU VALOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMENAGEMENT DU VALOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMENAGEMENT DU VALOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.