Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Pierre Le Village, Russy-Bémont (60117) | PA | B437, B441 | 24 190 m² | 2016/12/02 |
AMENAGEMENT DU VALOIS - Permis d'aménager
Cessée
823430574
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 02/11/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de AMENAGEMENT DU VALOIS
AMENAGEMENT DU VALOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Russy-Bémont.
Profil et organisation
AMENAGEMENT DU VALOIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 60117 à Russy-Bémont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AMENAGEMENT DU VALOIS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/11/2016
Siège social
Permis d'aménager de AMENAGEMENT DU VALOIS
Activité d’urbanisme de AMENAGEMENT DU VALOIS
AMENAGEMENT DU VALOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/12/2016 - 02/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AMENAGEMENT DU VALOIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/12/2016 - 02/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de AMENAGEMENT DU VALOIS
1 autorisation sur la période 02/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Russy-Bémont.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de AMENAGEMENT DU VALOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AMENAGEMENT DU VALOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SA ZUB
SIREN 927120295
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
COURANTS ELECT FORTS ET FAIBLE
SIREN 312031925
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SANTANA INVESTIMMO
SIREN 809559107
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ADE CONSTRUCTIONS
SIREN 815298088
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
CREPY PEINTURE
SIREN 443531751
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
HANNIET
SIREN 499249647
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur AMENAGEMENT DU VALOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AMENAGEMENT DU VALOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMENAGEMENT DU VALOIS ?
AMENAGEMENT DU VALOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMENAGEMENT DU VALOIS ?
Le profil de AMENAGEMENT DU VALOIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMENAGEMENT DU VALOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMENAGEMENT DU VALOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMENAGEMENT DU VALOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable