3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 99.00Z - Activités des organisations et organismes extraterritoriaux
Siège
Permis de construire et DP
2
AMBASSADE REPUBLIQUE RWANDAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
AMBASSADE REPUBLIQUE RWANDAISE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AMBASSADE REPUBLIQUE RWANDAISE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/01/2023 - 13/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AMBASSADE REPUBLIQUE RWANDAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/01/2023 - 13/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Paris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AMBASSADE REPUBLIQUE RWANDAISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De L Assomption, Paris (75000) | DP Locaux | CL70 | — | 9 m² | 2024/09/13 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De L Assomption, Paris (75000) | PC Locaux | CL70 | — | 567 m² | 2023/01/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.