2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
ALTER-HOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
ALTER-HOME est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ALTER-HOME compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2023 - 28/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ALTER-HOME, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/10/2023 - 28/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 49 Chemin Des Grands Bas Les Grands Bas, Besançon (25000) | PA | OX90, OX91 | 2 516 m² | 2024/02/28 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sous La Vie De Masevaux, Lachapelle-sous-Rougemont (90360) | PA | ZA88 | 16 091 m² | 2023/10/16 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
