Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Du Trincon Le Trincon, Saint-Jean-de-Moirans (38430) | PA | AL279 | — | 2015/06/25 |
ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION - Permis d'aménager
Active
378800528
Société civile immobilière
PME
Créée le 01/07/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION
ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Moirans.
Profil et organisation
ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38500 à Voiron.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Sigle
- ARPEC
- Date de création
- 01/07/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION
Activité d’urbanisme de ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION
ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2015 - 25/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/06/2015 - 25/06/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION
1 autorisation sur la période 25/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Moirans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ISERE HABITAT
SIREN 998318711
Même département de siège
70 autorisations
67 PC
3 PA
GILLES TRIGNAT RESIDENCES
SIREN 397947433
Même département de siège
56 autorisations
50 PC
6 PA
EVALLY PROMOTION
SIREN 817858533
Même département de siège
42 autorisations
37 PC
4 PA
1 PD
VILLES ET VILLAGES CREATIONS
SIREN 438719940
Même département de siège
39 autorisations
35 PC
4 PA
COGEDIM GRENOBLE
SIREN 418868584
Même département de siège
33 autorisations
29 PC
4 PA
SC AMARYLLIS
SIREN 491316337
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
Sources des informations sur ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION ?
ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION ?
Le profil de ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ALPES RHONE PROVENCE ETUDE CONSTRUCTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable