2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
ALMA TERRA DEVELOPPEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Motteville.
ALMA TERRA DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75007 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ALMA TERRA DEVELOPPEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 29/05/2015 - 15/11/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ALMA TERRA DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Courbevoie. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ALMA TERRA DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Rue De Bezons, Courbevoie (92400) | PC Locaux | U293 | 153 m² | 118 m² | 2017/11/15 |
2 autorisations sur la période 29/05/2015 - 12/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Motteville. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Alexis Ricordel, Motteville (76970) | PA | B896, B838 | 11 700 m² | 2016/04/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Priaire Rue De L Eta, Motteville (76970) | PA | 0A295 | — | 2015/05/29 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
