Présentation détaillée de AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94
AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Créteil.
Profil et organisation
AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94000 à Créteil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94
Activité d’urbanisme de AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94
AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/02/2019 - 27/02/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/02/2019 - 27/02/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94
1 autorisation sur la période 27/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Créteil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 ?
AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 ?
Le profil de AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE DU 94 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.