2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gourdan-Polignan.
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2017 - 13/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/02/2017 - 13/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Gourdan-Polignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Jean Moulin, Tarascon-sur-Ariège (09400) | PC Locaux | A2593, A2598 | 9 438 m² | 45 m² | 2026/03/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
