2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
7
AFM OCCITANIE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 7 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Lys.
AFM OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 29870 à Lannilis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AFM OCCITANIE compte 7 autorisations recensées sur la période 03/06/2021 - 02/04/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AFM OCCITANIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 03/06/2021 - 02/04/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Lys.
3 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch De La Benauze Le Barrac, Pibrac (31820) | PA | BM372 | 4 m² | 2023/09/21 |
| Mouchan, Montaigut-sur-Save (31530) | PA | 0A669, 0A396 | 3 985 m² | 2023/06/26 |
| Route De Cazeres (Rd 10), Saint-Julien-sur-Garonne (31220) | PA | 0C253 | 10 055 m² | 2023/01/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
6 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Lys
2 autorisations
Gimont
1 autorisation
Montaigut-sur-Save
1 autorisation
Pibrac
1 autorisation
Saint-Julien-sur-Garonne
1 autorisation
Tournefeuille
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
