2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Combs-la-Ville.
ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77000 à Melun.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/08/2019 - 14/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/08/2019 - 14/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Combs-la-Ville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zae Bois Erable, Limoges-Fourches (77550) | PC Locaux | ZB80 | — | 5 705 m² | 2021/07/14 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Borne Blanche, Combs-la-Ville (77380) | DP Locaux | A5243 | 7 400 m² | 19 m² | 2019/08/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
