2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rochefort-Montagne.
ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63210 à Rochefort-Montagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC compte 3 autorisations recensées sur la période 25/02/2013 - 25/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/02/2013 - 25/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Rochefort-Montagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ancienne Rn 89 Pont Clidel, Rochefort-Montagne (63210) | PC Locaux | ZR17 | 1 584 m² | 290 m² | 2013/02/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
