2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
2
ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Brunstatt-Didenheim.
ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68350 à Brunstatt-Didenheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE compte 9 autorisations recensées sur la période 05/06/2013 - 18/03/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 08/07/2014 - 18/03/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Brunstatt-Didenheim. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Du Perigord, Wittenheim (68270) | PC Locaux | 58243 | 3 596 m² | 868 m² | 2019/01/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 05/06/2013 - 13/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Colmar. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 95 Avenue D'alsace, Colmar (68000) | PD | NC76 | — | 2021/09/13 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 95 Avenue D'alsace, Colmar (68000) | PD | NC76 | 1 007 m² | 2013/06/05 |
6 communes - 2 départements - 1 région
Brunstatt-Didenheim
3 autorisations
Colmar
2 autorisations
Bischheim
1 autorisation
Bollwiller
1 autorisation
Pfastatt
1 autorisation
Wittenheim
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
