A.C.V. - Permis de construire et DP

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490056751 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 18/04/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de A.C.V.

A.C.V. est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Clusaz.

Profil et organisation

A.C.V. est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74220 à LA CLUSAZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
A.C.V.
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
SIRET du siège
Date de création
18/04/2006
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de A.C.V.

Activité d’urbanisme de A.C.V.

A.C.V. compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2013 - 22/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour A.C.V., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/04/2013 - 22/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de A.C.V.

3 autorisations sur la période 14/04/2013 - 22/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à La Clusaz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A.C.V. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Montee Du Chateau, La Clusaz (74220) PC Locaux 0B4994 2 923 m² 60 m² 2014/08/22
Le Bossonnet, La Clusaz (74220) PC Locaux B406, B3385 10 879 m² 2 859 m² 2013/10/01
Montee Du Chateau, La Clusaz (74220) DP Locaux B4927 30 m² 2013/04/14

Répartition géographique des autorisations de A.C.V.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à A.C.V.

Sources des informations sur A.C.V.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur A.C.V.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à A.C.V. ?
A.C.V. est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à A.C.V. ?
Le profil de A.C.V. recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes A.C.V. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à A.C.V. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à A.C.V. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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