2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
A.C.V. est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Clusaz.
A.C.V. est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74220 à La Clusaz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
A.C.V. compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2013 - 22/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour A.C.V., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/04/2013 - 22/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à La Clusaz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A.C.V. dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montee Du Chateau, La Clusaz (74220) | PC Locaux | 0B4994 | 2 923 m² | 60 m² | 2014/08/22 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bossonnet, La Clusaz (74220) | PC Locaux | B406, B3385 | 10 879 m² | 2 859 m² | 2013/10/01 |
| Montee Du Chateau, La Clusaz (74220) | DP Locaux | B4927 | — | 30 m² | 2013/04/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
