2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Permis de construire et DP
2
ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jammes.
ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64160 à Saint-Jammes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2025 - 04/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/01/2025 - 04/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jammes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Route Doumanjou - Domaine Burgaous, Saint-Jammes (64160) | PC Locaux | 0A80, 0A85 | 100 622 m² | 73 m² | 2026/08/04 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Doumenjou Domaine Du Burgaous, Saint-Jammes (64160) | DP Locaux | 0A258 | 42 433 m² | 315 m² | 2025/01/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
