2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ACT SARL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gabian.
ACT SARL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34080 à Montpellier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACT SARL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2013 - 04/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACT SARL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Gabian.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACT SARL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Hortes Basses, Gabian (34320) | PC Logement | AB496 | 2 041 m² | 1 458 m² | 2013/09/04 |
| Parcelle 68 Zac Des Mopuli Les Hortes Basses, Gabian (34320) | PC Logement | AB496 | 1 663 m² | 702 m² | 2013/09/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
