ACT SARL - Permis de construire et DP

Active
441293461 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/03/2002

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ACT SARL

ACT SARL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gabian.

Profil et organisation

ACT SARL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34080 à MONTPELLIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACT SARL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.11Z - Activités d'architecture
SIRET du siège
Date de création
01/03/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ACT SARL

Activité d’urbanisme de ACT SARL

ACT SARL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2013 - 04/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACT SARL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2013 - 04/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACT SARL

2 autorisations sur la période 04/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Gabian.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACT SARL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Hortes Basses, Gabian (34320) PC Logement AB496 2 041 m² 1 458 m² 2013/09/04
Parcelle 68 Zac Des Mopuli Les Hortes Basses, Gabian (34320) PC Logement AB496 1 663 m² 702 m² 2013/09/04

Répartition géographique des autorisations de ACT SARL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ACT SARL

Sources des informations sur ACT SARL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACT SARL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACT SARL ?
ACT SARL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACT SARL ?
Le profil de ACT SARL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACT SARL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACT SARL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACT SARL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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