Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Chemin De Rigaudin, Saint-Chamond (42400) | PD | BN14 | 692 m² | 2026/07/27 |
ACM 3R - Permis de démolir
Active
949765010
Société civile immobilière
Créée le 09/03/2023
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ACM 3R
ACM 3R est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Chamond.
Profil et organisation
ACM 3R est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42320 à Cellieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACM 3R
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/03/2023
Siège social
Permis de démolir de ACM 3R
Activité d’urbanisme de ACM 3R
ACM 3R compte 1 autorisation recensée sur la période 27/07/2026 - 27/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ACM 3R, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/07/2026 - 27/07/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ACM 3R
1 autorisation sur la période 27/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Chamond.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ACM 3R
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACM 3R
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO
SIREN 428269856
Même département de siège
56 autorisations
53 PC
1 PA
2 PD
SARL BCMV
SIREN 519913610
Même département de siège
25 autorisations
3 PC
22 PA
CO PATRIMOINE
SIREN 799132071
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
COF-INVESTISSEMENT
SIREN 811514116
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
QUORUM PATRIMOINE
SIREN 848583886
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI BJN IMMO
SIREN 493391791
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur ACM 3R
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ACM 3R
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACM 3R ?
ACM 3R est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACM 3R ?
Le profil de ACM 3R recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACM 3R apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACM 3R concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACM 3R signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable